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  • Meilleures assurances: assurance vie, assurance maladie, assurance habitation, assurance auto, voiture, moto - Analyse de la réponse du CNIL au CNO sur le DMP
    s il y a litige un jour comment retrouver la notion de cette donnée effacéeparmi la multitude des données elles aussi effacées il faut donc inscrire le titre de la donnée effacée soit par exemple ECG du ou C du Dr S du Ce qui revient à dire que l on peut effacer une donnée définitivement en tant que telle contenu mais que l on doit garder la trace au moins du geste d effacement enveloppe Ce qui posera juridiquement inéluctablement à terme la question de marquer aussi le pourquoi de ce geste d effacement ou de le désigner par un code Et surtout où apparaît la preuve de l accord du patient en cas d effacement d une donnée Nulle part il n est fait mention d une signature conjointe médecin malade L effacement d une donnée sur le support d information n interdit pas qu elle fasse l objet par ailleurs d un archivage chez le professionnel de santé dans un fichier distinct conservé sur un support papier ou un support physique amovible en recourant à la technique du disque optique non réinscriptible ou toute autre technique qui aura préalablement été considérée comme assurant la pérennité de l information Le professionnel peut garder cette même donnée sur un support quelconque puisque même le support papier est possible le tout dans un fichier distinct Le DMP dans ces conditions est un dossier de confort patient informatisé il n est pas le seul possible et il n est pas forcément le plus complet notions qu il convient de rappeler au plan juridique et des responsabilités médicales Le professionnel de santé en clair a donc intérêt à avoir un dossier interne le plus complet possible et un dossier de confort patient informatisé qui lui évolue au gré des rapports avec le patient Ce qui fait 2 dossiers à gérer en même temps si on efface une donnée du DMP on est obligé d en faire référence sur le double interne pour le professionnel de santé Personne ne pose la question des difficultés pouvant survenir dans les rapports entre malade et médecin Si le malade quitte le médecin dans ce cadre il peut exiger d avoir aussi les données qui avaient été effacées quand tout allait bien quelle attitudeadopter Que devient le DMP en cas de décès du patient puisqu il existe un délai de prescription légal susceptible d etre utilisé par les familles pour mettre en cause une responsabilité médicale La Commission s attache essentiellement aux dispositifs qui permettront de garantir l intégrité des données concernées et leur confidentialité Elle préconise ainsi à ce titre une politique de traçabilité des accès et de l ensemble des événements intervenus sur la donnée qui permet ainsi de conserver la mémoire des différentes interventions et l identité de leurs auteurs On le voit bien ici la mémoire des différentes interventions et l identité de leurs auteurs ne suffit pas Il faut y ajouter une identification simple de la donnée effacée le pourquoi de ce

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  • Meilleures assurances: assurance vie, assurance maladie, assurance habitation, assurance auto, voiture, moto - Réquisitions « clafoutis » : progressons nous ?
    réquisition il est assuré peut être plus tard devant les tribunaux c est cela l assurance d Etat MG France s opposera à toute réquisition de médecin généraliste non volontaire dans le cadre de cette permanence des soins Cela c est la phrase convenue prononcée avec retard et balbutiement par une toute petite partie de nos syndicats médicaux Ce fut une prise de position totalement symbolique dans la mesure où il n y a eu aucune action entreprise et aucun appel général à la désobéissance civile La campagne de vaccination contre la grippe A H1N1 Les généralistes sont indispensables à la prise en charge des patients grippés La participation des médecins généralistes dans le cadre des centres de vaccination dédiés se fera uniquement sur la base du volontariat Dans les faits les modalités de participation relèveront de la réquisition pour que l Etat assume les risques et prenne en charge notre responsabilité civile professionnelle En un sens on pourrait donc parler de réquisition assurantielle ou utiliser l expression de réquisition volontaire La réquisition se présente ici non plus comme un acte d autorité pur et dur nécessaire à reprendre en main les médecins généralistes libéraux non volontaires de mauvaise volonté mais bien pour effectuer un acte présenté comme une protection supplémentaire à travers l assurance de l Etat On réquisitionne cette fois simplement pour placer le médecin volontaire quant à lui sous assurance hexagonale Le médecin volontaire est réquisitionné et voit tous ses contrats d assurances dommages suspendus du fait de la réquisition il est assuré peut être plus tard devant les tribunaux c est cela l assurance d Etat MG France s opposera à toute réquisition de médecin généraliste non volontaire dans un centre de vaccination On ressort ici la phrase controuvée initiale Simplement pour faire une phrase qui n a ici aucun contenu Nous sommes en France et en France syndicale Nous sommes donc passés d une réquisition inique acte d autorité pur et dur à une réquisition dite statutaire pour tourner la difficulté à assurer tout ce beau monde en même temps le tout sans débourser le moindre euro supplémentaire Il est là une simple pirouette réglementaire La réquisition initiale pour la permanence des soins est une vraie réquisition de services Elle touche les non volontaires La réquisition à visée vaccinale est un état statutaire plaçant le médecin concerné sous régime de la réquisition pour un confort assurantiel affiché comme tel même s il ne correspond toujours très exactement à rien Elle touche tous les volontaires Personne ne remarque une incongruité réglementaire une de plus consistant à voir que sous la première réquisition les médecins ne sont même pas payés de leurs astreintes de permanence des soins et que dans la seconde on puisse être payés des indemnités vaccinales Nos réquisitions sont désormais de plus en plus à géométrie variable au plan réglementaire comme au niveau juridique La réquisition des médecins libéraux de services n existant pas sur le fond avait déjà une faible crédibilité juridique puisque

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  • Meilleures assurances: assurance vie, assurance maladie, assurance habitation, assurance auto, voiture, moto - Retour du CS à 23 € ....
    et dès lors ne peut mentionner la cotation CS et ne peut facturer la consultation sur la base de à ses patients de le débouter de toutes ses demandes fins et conclusions et reconventionnellement de dire n y avoir lieu à indemnité sur le fondement de l article 700 du Code de Procédure Civile de lui faire interdiction sous une astreinte de 30 par feuille de soins non conforme de continuer à mentionner sur la feuille de soins la cotation CS Elle fait valoir que d ordonner l exécution provisoire de la décision à intervenir le Docteur M a coté une consultation en CS le 8 octobre 2007 et la feuille de soins télétransmise a été rejetée au moment du paiement au motif qu un médecin généraliste ne peut effectuer un acte coté CS arrêts de la Cour de Cassation à intervenir suite aux pourvois formés par la Caisse Primaire d Assurance Maladie de la Drôme à rencontre des neuf arrêts rendus le 12 mars 2009 par la Cour d Appel de Grenoble dans un souci de bonne administration de la justice il est demandé à la juridiction de céans de surseoir à statuer conformément aux dispositions des articles 377 et 378 du Code de Procédure Civile dans l attente des s agissant d une question de principe et d interprétation de la loi il y a lieu de considérer qu il s agit d une question à caractère préjudiciel susceptible de nécessiter l intervention de la Haute Cour dans la mesure où la décision isolée de la Cour d Appel de Grenoble est frappée d un pourvoi en cassation seule la décision de la Cour suprême permettra de connaître la règle de droit l ensemble des juridictions de première instance est allé dans le sens de l interprétation du droit qu a fait la Caisse Primaire d Assurance Maladie de la Drôme générale le législateur malgré la définition de la qualification de spécialiste en médecine générale n a pas modifié les règles applicables pour la facturation des actes effectués par le médecin qui pratique la médecine le Docteur M se méprend totalement tant sur le contexte que sur la portée de la réforme du 17 janvier 2002 de l indépendance des législations de la portée de la loi du 17 janvier 2002 et de ses décrets d application limitée des dispositions du Code de l Education créant le Diplôme d Etude Spécialisée de spécialiste en médecine générale mais ne transformant pas ces praticiens en spécialistes du Code de la Santé Publique qui maintient la distinction entre médecin généraliste et médecin spécialiste du rapprochement de la formation des médecins généralistes et des médecins spécialistes qui n emporte aucune conséquence sur la pratique de la médecine générale de l absence de modification des dispositions du droit de la Sécurité Sociale de la création du titre de médecin spécialiste en médecine générale qui n a aucune incidence sur les conventions conclues avec les organismes de Sécurité Sociale du maintien de la distinction

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  • Meilleures assurances: assurance vie, assurance maladie, assurance habitation, assurance auto, voiture, moto - Juridique
    le Juridique Circulaire sécu sur les refus de soins aux CMU Communiqué du CoMeGAS du 21 août 2008 Bonjour Je vous remercie de prendre connaissance ci dessous et en pièce jointe du nouveau communiqué du CoMeGAS concernant la circulaire de la sécurité sociale permettant aux médecins Juridique Réquisitions clafoutis progressons nous Permanence des soins libérale La participation des médecins généralistes libéraux dans le cadre de la permanence des soins se fait théoriquement uniquement sur la base Comparateur mutuelle santé prévoyance complémentaire santé devis gratuit et sans engagement Comparer les tarifs les garanties et les remboursements des meilleures mutuelles santé du marché et trouver la meilleure complémentaire santé adaptée à vos besoins et celle de votre famille 1 2 total 14 Affiché 11 14 Quoi de neuf Retour du CS à 23 Une décision importante résumée par Le Tribunal statuant publiquement par jugement contradictoire et en premier ressort DEBOUTE la Caisse Primaire d Assurance Maladie de Retour du CS à 23 1 2 Une décision importante résumée par Le Tribunal statuant publiquement par jugement contradictoire et en premier ressort DEBOUTE la Caisse Primaire d Assurance Retour du CS à 23 1 2 Une décision importante résumée par Le Tribunal statuant publiquement par jugement contradictoire et en premier ressort DEBOUTE la Caisse Primaire d Assurance Retour du CS à 23 1 2 Une décision importante résumée par Le Tribunal statuant publiquement par jugement contradictoire et en premier ressort DEBOUTE la Caisse Primaire d Assurance Réquisitions clafoutis progressons nous Permanence des soins libérale La participation des médecins généralistes libéraux dans le cadre de la permanence des soins se fait théoriquement uniquement sur la base Réquisitions clafoutis progressons nous Permanence des soins libérale La participation des médecins généralistes libéraux dans le cadre de la permanence des soins se fait théoriquement uniquement sur la base Circulaire sécu sur les refus de soins aux CMU Communiqué du CoMeGAS du 21 août 2008 Bonjour Je vous remercie de prendre connaissance ci dessous et en pièce jointe du nouveau communiqué du CoMeGAS concernant la circulaire de la sécurité sociale permettant aux médecins Circulaire sécu sur les refus de soins aux CMU Communiqué du CoMeGAS du 21 août 2008 Bonjour Je vous remercie de prendre connaissance ci dessous et en pièce jointe du nouveau communiqué du CoMeGAS concernant la circulaire de la sécurité sociale permettant aux médecins Circulaire sà cu sur les refus de soins aux CMU Communiquà du CoMeGAS du 21 aoà t 2008 Bonjour Je vous remercie de prendre connaissance ci dessous et en pià ce jointe du nouveau communiquà du CoMeGAS concernant la circulaire de la sà curità sociale permettant aux mà decins Analyse de la réponse du CNIL au CNO sur le DMP 2 qui tranche du caractère périmé de l information Le patient qui considère qu un épisode de santé ponctuel n a plus à figurer dans le Les populaires Les recommandés Comparateur assurance ou comparatif assurance L assurance et son rôle important dans l économie L industrie de l assurance favorise le développement

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  • Meilleures assurances: assurance vie, assurance maladie, assurance habitation, assurance auto, voiture, moto - Circulaire sécu sur les refus de soins aux CMU - Communiqué du CoMeGAS du 21 août 2008
    la ministre de la santé Mme Roselyne Bachelot a été interrogée sur la radio RMC en direct de Pékin à propos de la circulaire de la sécurité sociale autorisant les médecins à porter plainte contre les patients bénéficiaires de la CMU complémentaires Le Collectif des Médecins Généralistes pour l¹Accès aux Soins CoMeGAS a été amené le 1er août dernier à saisir de nouveau la HALDE sur le caractère discriminatoire de cette circulaire L¹interview de la ministre peut être écoutée là http tinyurl com 56v345 à partir de la 10ème minute sur 19 durée 2 mn environ Le communiqué de presse du 1er août la lettre de saisie de la HALDE et la circulaire de la sécu sont disponibles à la page http www leblogducomegas blogspot com La ministre s¹attribue l¹initiative de cette circulaire Elle semble s inscrire au contraire dans le cadre des recommandations à la sécurité sociale du Rapport Chadelat publié le 30 novembre 2006 suite aux premières saisies de la HALDE par le CoMeGAS et le CISS La ministre estime que cette circulaire a été mal interprétée Au contraire C¹est la première fois qu¹une circulaire autorise les médecins à porter plainte le terme est précisé ainsi dans la circulaire auprès d¹un organisme de sécurité sociale contre certains de ses assurés sélectionnés selon des critères économiques et sociaux Pour une politique de santé publique fondée sur des faits et non sur des préjugés Le CoMeGAS réaffirme la nécessité de fonder une politique de santé publique et d¹accès aux soins des plus fragiles de notre société sur des faits solides et des preuves établies au lieu de jugements et d¹opinions infondés et d¹a priori idéologiques Le CoMeGAS rappelle que le fait que les bénéficiaires de la CMU se comporteraient ³moins bien² que le reste de la population ne repose strictement sur aucune preuve La ³bonne éducation² n¹est pas plus l¹apanage de ceux qui payent que la ³mauvaise² celui de ceux qui ne payent pas pour des motifs économiques et sociaux Les initiatives du gouvernement de la république et celles de la sécurité sociale pilier de la solidarité nationale ne peuvent se fonder sur de tels préjugés idéologiques et malsains Le CoMeGAS rappelle que à l¹inverse de ce qui est écrit dans la circulaire et de ce que prétendent certains médecins affirmer que la gratuité des soins déresponsabiliserait les patients est une contre vérité voire un mensonge Les faits et les preuves existent en effet depuis longtemps qui démontrent la fausseté d¹une telle affirmation Ces faits et preuves ne doivent plus être ignorés ou niés Le CoMeGAS rappelle que plus on descend dans l¹échelle sociale plus les populations sont malades et meurent tôt Plutôt que de dresser des obstacles fondés sur des préjugés à l¹encontre de patients plus malades que le reste de la population le CoMeGAS demande une politique de santé publique réduisant réellement les nombreuses inégalités sociales de santé plus importantes en France que dans le reste de l¹Europe à l¹origine de morbidité et de mortalité plus élevées au

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  • Meilleures assurances: assurance vie, assurance maladie, assurance habitation, assurance auto, voiture, moto - Parkinson : Nora Berra présente le plan national d’actions contre cette maladie neurodégénérative
    professionnelle des biens et des responsabilités Assurance professionnelle des personnes Infos risques et assurance professionnelle Assurance professionnelle en ligne Assurance Agriculteur Assurance Artisan Commerçant Assurance des Associations Assurance Entreprise Assurance Profession Libérale Espace Pro Actualités sectorielles Votre article professionnel Partage de votre expérience Vidéos Comment faire Vidéos Connaissances Vidéos Présentations Vidéos téléchargées Emploi Meilleures assurances en France Assurance vie Infos assurance vie Parkinson Nora Berra présente le plan national d actions contre cette maladie neurodégénérative Parkinson Nora Berra présente le plan national d actions contre cette maladie neurodégénérative SeniorActu Taille de la police Nora Berra secrétaire d Etat chargée de la Santé a présenté cette semaine le plan national d actions Parkinson 2011 2014 Suite au lancement du programme d actions Parkinson en juillet 2011 un comité de pilotage avait été installé Ce comité de pilotage interministériel réunit les représentants du ministère chargé de la Santé du ministère chargé de la Recherche du ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale de l AP HP de la CNAMTS de la HAS de France Parkinson et de la Fédération française des groupements de parkinsoniens Plus concrètement il doit permettre de mobiliser l ensemble des acteurs concernés et de préciser les modalités opérationnelles d atteinte des vingt mesures issues des propositions du Livre blanc élaboré par les associations Aussi Ajouter à del icio us Digg Comparateur mutuelle santé prévoyance complémentaire santé devis gratuit et sans engagement Comparer les tarifs les garanties et les remboursements des meilleures mutuelles santé du marché et trouver la meilleure complémentaire santé adaptée à vos besoins et celle de votre famille Notes Pas de note pour cet article Estimez cet article 0 Actualite Assurance Assurance Assurance vie Assurance auto Assurance maladie Autres assurances Assurance Pro Espace Pro Emploi Infos assurance vie Implants mammaires le point avec l Assurance

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  • Meilleures assurances: assurance vie, assurance maladie, assurance habitation, assurance auto, voiture, moto - Suisse : une femme accouche de jumeaux à l’âge de 66 ans
    professionnelle des personnes Infos risques et assurance professionnelle Assurance professionnelle en ligne Assurance Agriculteur Assurance Artisan Commerçant Assurance des Associations Assurance Entreprise Assurance Profession Libérale Espace Pro Actualités sectorielles Votre article professionnel Partage de votre expérience Vidéos Comment faire Vidéos Connaissances Vidéos Présentations Vidéos téléchargées Emploi Meilleures assurances en France Assurance vie Infos assurance vie Suisse une femme accouche de jumeaux à l âge de 66 ans Suisse une femme accouche de jumeaux à l âge de 66 ans SeniorActu Taille de la police Il y a deux semaines une femme retraitée de 66 ans a accouché à l hôpital des Grisons en Suisse de jumeaux indique un récent article du journal local Sonntags Blick Ce qui en fait la maman la plus âgée de son pays Ce qui était encore exceptionnel il y a sept ans commence à devenir presque courant On assiste en effet depuis début 2005 à une multiplication des accouchements de femmes de plus de 60 ans Après une Roumaine deux Américaines une Britannique une Française une Turque une Espagnole et une Indienne de 70 ans une Bulgare de 62 ans c est au tour d une Suissesse d accoucher à l âge de 66 ans Et de jumeaux Pas banal Cette retraitée ancienne pasteure de son village a récemment accouché par césarienne à Coire Suisse de jumeaux Michael et Joshua Ajouter à del icio us Digg Comparateur mutuelle santé prévoyance complémentaire santé devis gratuit et sans engagement Comparer les tarifs les garanties et les remboursements des meilleures mutuelles santé du marché et trouver la meilleure complémentaire santé adaptée à vos besoins et celle de votre famille Notes Pas de note pour cet article Estimez cet article 0 Actualite Assurance Assurance Assurance vie Assurance auto Assurance maladie Autres assurances Assurance Pro Espace Pro Emploi Infos assurance

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  • Meilleures assurances: assurance vie, assurance maladie, assurance habitation, assurance auto, voiture, moto - Hypertension : 70% des hypertendus contrôlés d’ici 2015…
    Voyage Assurance chômage Assurance Pro Assurance professionnelle des biens et des responsabilités Assurance professionnelle des personnes Infos risques et assurance professionnelle Assurance professionnelle en ligne Assurance Agriculteur Assurance Artisan Commerçant Assurance des Associations Assurance Entreprise Assurance Profession Libérale Espace Pro Actualités sectorielles Votre article professionnel Partage de votre expérience Vidéos Comment faire Vidéos Connaissances Vidéos Présentations Vidéos téléchargées Emploi Meilleures assurances en France Assurance vie Infos assurance vie Hypertension 70 des hypertendus contrôlés d ici 2015 Hypertension 70 des hypertendus contrôlés d ici 2015 SeniorActu Taille de la police Dans le cadre du plan AVC différentes structures de lutte contre l hypertension artérielle se sont associées afin d insuffler une nouvelle dynamique à la prise en charge de l Hypertension Artérielle HTA en France Leur objectif 70 des hypertendus contrôlés d ici 2015 Selon l OMS l Hypertension Artérielle HTA est le premier motif de consultation dans le monde et près de huit millions de décès annuels lui sont attribuables Quinze à seize millions de personnes en France sont touchées par cette pathologie et 70 des hypertendus traités sont âgés de plus de 60 ans Maladie silencieuse l hypertension artérielle a de graves conséquences parmi lesquelles l accident vasculaire cérébral AVC Responsable de 40 des AVC l hypertension reste le premier facteu Ajouter à del icio us Digg Comparateur mutuelle santé prévoyance complémentaire santé devis gratuit et sans engagement Comparer les tarifs les garanties et les remboursements des meilleures mutuelles santé du marché et trouver la meilleure complémentaire santé adaptée à vos besoins et celle de votre famille Notes Pas de note pour cet article Estimez cet article 0 Actualite Assurance Assurance Assurance vie Assurance auto Assurance maladie Autres assurances Assurance Pro Espace Pro Emploi Infos assurance vie Implants mammaires le point avec l Assurance maladie Assurance santé Déficit de

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