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  • Educational Community License Version 1.0 - Veni, Vidi, Libri :: Le Wiki
    Outils personnels 127 0 0 1 Discussion avec cette adresse IP Créer un compte ou se connecter Boîte à outils Pages liées Suivi des liens Importer une image ou un son Pages spéciales Version imprimable Educational Community License Version 1 0 Educational Community License Version 1 0 f03838 40a824 align center colspan 2 style border bottom 1px solid couleur font size larg if Famille Famille V Version 2 0 if tr td colspan 2 style text align center Image 200px td tr System System Copyright Domaine Domaine Tout Type Type Permissive if Copyleft Genre Genre Communautaire Auteur Auteur Texte tr valign top th style text align right Traduction th td Traduction tradition philosophique td tr Discussion ML OSI Title Educational Community License ECL 2 0 Submission http crynwr com cgi bin ezmlm cgi 3 sss 12757 200705 pinhehafopjimikjkpki and the submittor s summary of discussion http crynwr com cgi bin ezmlm cgi 3 sss 12794 200705 cljjpgeldckepijfbgjb License https www collabtools org access content user chris coppola rsmart com ecl2 txt but it s easier to read the version resubmitted here http crynwr com cgi bin ezmlm cgi 3 msp 12746 pinhehafopjimikjkpki Comments This license is one sentence short of

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  • Eiffel Forum License Version 1.0 - Veni, Vidi, Libri :: Le Wiki
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  • Eiffel Forum License Version 2.0 - Veni, Vidi, Libri :: Le Wiki
    0 1 Discussion avec cette adresse IP Créer un compte ou se connecter Boîte à outils Pages liées Suivi des liens Importer une image ou un son Pages spéciales Version imprimable Eiffel Forum License Version 2 0 Eiffel Forum License Version 2 0 f03838 40a824 align center colspan 2 style border bottom 1px solid couleur font size larg if Famille Famille V Version 2 0 if tr td colspan 2

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  • Ethymonics Free Music License Version 1.0 - Veni, Vidi, Libri :: Le Wiki
    Outils personnels 127 0 0 1 Discussion avec cette adresse IP Créer un compte ou se connecter Boîte à outils Pages liées Suivi des liens Importer une image ou un son Pages spéciales Version imprimable Ethymonics Free Music License Version 1 0 Ethymonics Free Music License Version 1 0 f03838 40a824 align center colspan 2 style border bottom 1px solid couleur font size larg if Famille Famille V Version 2

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  • European Union Public Licence Version 1.0 - Veni, Vidi, Libri :: Le Wiki
    le Donneur de licence est celui qui distribue communique les deux termes sont utilisés comme synonymes l œuvre et le Licencié celui qui l utilise deux définitions pragmatique de l usage des droits d auteur Il n y a pas de cession de marque nom commerciaux noms patronymiques etc sauf ce qui est nécessaire à une utilisation raisonnable et dictée par les pratiques habituelles de décrire l origine de l Œuvre Le Donneur de licence doit s engager à être titulaire des droits qu il confère et lorsqu il s engage à une garantie complémentaire à ce que celle ci ne se retourne pas contre les autres Donneurs de licence Dans son article 2 la licence énonce la soumission des droits moraux aux droits patrimoniaux licenciés Même si elle est compréhensible cette stipulation n est que démagogie puisque le principe impératif au sein des pays reconnaissant des droits moraux aux auteurs est que ceux ci soient inaliénables Concernant les brevets La licence comporte une cession non exclusive et gratuite sur les brevets du Donneur de licence aux Licenciés dans la mesure nécessaire à l exercice des droits conférés Article 2 Étendue des droits accordés par la licence Concernant le Code Source Il doit suivre le code objet ou être disponible aussi longtemps que le Donneur de licence communique le programme et à la condition qu il en informe le Licencié Application immédiate des nouvelles versions de la licence La clause 13 Divers est étonnante par son étendue La Commision européenne peut mettre en vigueur des traductions et ou de nouvelles versions de la présente Licence dans la mesure de ce qui est nécessaire et raisonnable Une nouvelle version de la Licence devient applicable pour Vous aussitôt que vous prenez connaissance de sa publication Ainsi une véritable carte blanche semble devoir être donnée à la Commission afin d accompagner sa politique en matière de licences libres Si l idée est séduisante à l échelle des autres administrations et a fortiori des administrations qui lui sont sujettes l absolutisme de cette solution laisse perplexe à l égard d un particulier une entreprises ou tout autre personne tierce qui choisirait cette licence Une solution serait certainement que ceux ci en qualité de Donneur de licence ajoute cette limitation à la licence par un document annexe et ou dans les en têtes comme il est d usage de faire pour la GNU GPL un comportement a priori acceptable ce que confirme implicitement la licence en ne l interdisant qu au Licencié Tribunal et Loi compétente Les articles 14 et 15 précisent le Tribunal compétent en cas de litige résultant de l interprétation de l EUPL ainsi que la Loi applicable Le Tribunal compétent est celui du lieu où le Donneur de licence réside ou exerce son activité principale et la CJCE si la Commission est le Donneur de licence la Loi de l État membre de l Union européenne où le Donneur de licence réside ou a établi son siège social et la Loi

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  • Expat License Version 1.0 - Veni, Vidi, Libri :: Le Wiki
    connecter Boîte à outils Pages liées Suivi des liens Importer une image ou un son Pages spéciales Version imprimable Expat License Version 1 0 Expat License Version 1 0 f03838 40a824 align center colspan 2 style border bottom 1px solid couleur font size larg if Famille Famille V Version 1 0 if tr td colspan 2 style text align center Image 200px td tr System System Copyright Domaine Domaine Logiciel Type Type Permissive if Copyleft Genre Genre Communautaire Auteur Auteur Thai Open Source Software Center Texte tr valign top th style text align right Traduction th td Traduction tradition philosophique td tr Licence Copyright c 1998 1999 2000 Thai Open Source Software Center Ltd Permission is hereby granted free of charge to any person obtaining a copy of this software and associated documentation files the Software to deal in the Software without restriction including without limitation the rights to use copy modify merge publish distribute sublicense and or sell copies of the Software and to permit persons to whom the Software is furnished to do so subject to the following conditions The above copyright notice and this permission notice shall be included in all copies or substantial portions of the

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  • Fair Licence - Veni, Vidi, Libri :: Le Wiki
    les forges Rechercher Outils personnels 127 0 0 1 Discussion avec cette adresse IP Créer un compte ou se connecter Boîte à outils Pages liées Suivi des liens Importer une image ou un son Pages spéciales Version imprimable Fair Licence Fair Licence f03838 40a824 align center colspan 2 style border bottom 1px solid couleur font size larg if Famille Famille V Version 1 0 if tr td colspan 2 style

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  • Free Documentation License Version 1.2 - Veni, Vidi, Libri :: Le Wiki
    cette licence 6 Aller plus loin 7 Liens Historique de la licence Version 1 en 1999 Version 1 1 en Mars 2000 Version 1 2 en Novembre 2002 Le brouillon de la version 2 est en cours Utilisation de la licence Placer une œuvre sous GNU FDL requiert l utilisation d un court texte Cependant un site Web ou une documentation dont le principal vecteur sera Internet peut se contenter de la simple redirection vers la licence version HTML Ainsi avons nous nous mêmes choisi de placer le contenu du projet de Veni Vidi Libri sous licence GNU FDL Comme vous pouvez le constater en fin de page nous mentionnons la licence et renvoyons directement à celle ci Une documentation surtout destinée à un usage papier devrait inclure le texte de la licence afin que chaque lecteur puisse en prendre connaissance Comment utiliser la FDL de GNU pour vos documents Astuces pour l utilisation de la FDL de GNU Comment utiliser les fonctionnalités supplémentaires de la FDL de GNU Analyse de la licence La licence GNU FDL est le pendant de la GNU GPL en ce qui concerne la documentation Ainsi conserve t elle son caractère Copyleft Pourquoi les éditeurs devraient utiliser la FDL de GNU Compatibilité de la licence Licence copyleft sans autre compatibilité qu avec les versions ultérieures de la même licence Elle n est donc compatible qu à l égard de licences plus permissives et non copyleft en l occurrence il semble bien que même la CC By ne rentre pas dans ce cas de figure Exemples sous cette licence Aller plus loin Note Attention aux sections invariantes Les Sections invariantes sont des notes d auteurs ou de contributeurs et hors sujet Celles ci ne sont ni tronquables ni modifiables La FSF assure que ces sections invariantes

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